Dernière mise à jour : août 2026
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Tous les produits numériques vendus sur oummiplanner.fr (cahiers, journaux, planners, applications) sont la propriété exclusive d’Oummi Planner et sont protégés par le droit d’auteur.
L’achat d’un produit numérique confère à l’acheteur une licence d’usage strictement personnel ou familial. Cette licence ne permet pas :
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Les prix des produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises. Nawale El Kaddouri bénéficie de la franchise en base de TVA (article 293 B du Code Général des Impôts) : la TVA n’est donc pas applicable. Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
Nawale El Kaddouri bénéficie de la franchise en base de TVA (article 293 B du Code Général des Impôts). TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
La commande est validée après paiement sécurisé via la plateforme Systeme.io. Une confirmation de commande est envoyée par email à l’acheteuse. Le paiement s’effectue par carte bancaire ou tout autre moyen proposé par la plateforme.
Les produits digitaux sont livrés par email ou mis à disposition via un lien d’accès immédiatement après confirmation du paiement. L’acheteuse est responsable de la sauvegarde de ses fichiers et de ses accès.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis sur un support immatériel (fichiers PDF, applications web, etc.) dès lors que la fourniture a commencé avec l’accord préalable exprès de l’acheteuse. Toute demande exceptionnelle sera examinée au cas par cas.
La vendeuse s’engage à mettre à disposition les produits dans les meilleures conditions. En cas de problème technique d’accès, l’acheteuse peut contacter la vendeuse à l’adresse oummiplanner@gmail.com pour obtenir une assistance dans un délai raisonnable.
Les produits vendus sont destinés à un usage strictement personnel. Toute reproduction, redistribution, revente, partage public ou modification sans autorisation écrite préalable est interdite et expose son auteur à des poursuites.
Pour toute réclamation ou question relative à une commande, l’acheteuse peut contacter la vendeuse par email à oummiplanner@gmail.com. La vendeuse s’engage à répondre dans les meilleurs délais.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.